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Marques déposées par monsieur Jean MOUSSOUS
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MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE BSV BOURGOGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE BSV BOURGOGNE
M. Jean MOUSSOUS
Mlle Audrey MOUSSOUS

Numéro de dépôt :
4009523
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE BSV BOURGOGNE de Jean MOUSSOUS

Présentation de la marque MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE BSV BOURGOGNE

Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par monsieur Jean MOUSSOUS et mademoiselle Audrey MOUSSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE BSV BOURGOGNE »

Les déposants sont monsieur Jean MOUSSOUS domicilié(e) 48 A Rue du Moulin - 71530 - SASSENAY - France et mademoiselle Audrey MOUSSOUS domicilié(e) 61 Rue Morinet - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Audrey MOUSSOUS domicilié(e) 61 Rue Morinet - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 41

Jean MOUSSOUS a également déposé les autres marques suivantes : BSV BOURGOGNE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE , A+ GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE & DEGATS DE GRELE


M. Jean MOUSSOUS - 48 A Rue du Moulin - 71530 - SASSENAY - France

Mlle Audrey MOUSSOUS - 61 Rue Morinet - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Mlle Audrey MOUSSOUS - 61 Rue Morinet - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637263 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Formation.